Documents

Nous publions ici près d’une centaine de production réalisées de manière autonome en tant qu’Agence ou pour certains acteurs de la coopération internationale (Collectivités, AFD, ADEME, Agences de l’eau, etc…)

Ces documents sont classés en différentes catégories

Ils sont mis à disposition sous Licence Créative Commons. CC-by-nc 4.0

Rechercher un document


       

Tous les documents

Cadre Juridique AICT

Quelques mots sur l’AICT (2018)

Petit lexique pour élus et agents territoriaux sur les jumelages, coopération décentralisée et autres mots de l’internationalisation des territoires

Histoire du cadre juridique de l’AICT (2018)

Ce document retrace l'historique du cadre juridique de l'action internationale des collectivités territoriales (AICT) en France, de l'après-guerre à 2016, en analysant les tensions constantes entre les initiatives locales et le monopole diplomatique de l'État. Il détaille les grandes étapes législatives (lois de 1992, 2007, 2014, 2016) et les débats sous-jacents sur l'autonomie, la notion de compétence internationale et la signature de conventions avec des États étrangers.

Historique de l’AICT (2018)

Ce document retrace l'histoire de l'engagement international des collectivités locales françaises, de leurs premières coopérations au début du XXe siècle jusqu'à leur reconnaissance diplomatique récente, en dépassant le seul prisme juridique souvent mis en avant. Il met en lumière un siècle d'échanges, de construction de réseaux mondiaux et de mobilisations politiques, depuis le congrès fondateur de Gand en 1913 jusqu'au rôle croissant des villes dans les négociations climatiques et le développement durable.

Jurisprudence sur la coopération décentralisée (2008)

Ce recueil de jurisprudence de l’Agence COOP DEC Conseil (2008) rassemble les principaux arrêts du Conseil d’État et des tribunaux administratifs sur la coopération décentralisée. Il illustre l’évolution du cadre juridique : les délibérations doivent répondre à un intérêt public local (arrêts Pierrefitte, Villeneuve d’Ascq), ne pas prendre parti dans des conflits politiques étrangers (Nicaragua, […]

La diplomatie des villes (2018)

Ce texte publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 analyse l’émergence et les pratiques de la « diplomatie des villes », en explorant les relations parfois complexes entre l’action internationale des collectivités territoriales et la diplomatie d’État. Il aborde l’évolution du discours étatique, le cadre juridique, les usages politiques des jumelages, les conflits territoriaux (Haut-Karabagh, Sahara Occidental), les […]

Rédiger une convention de coopération décentralisée (2018)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 présente les éléments clés pour la rédaction d'une convention de coopération décentralisée, en rappelant le cadre juridique français (depuis la loi de 2014, la signature n'est plus obligatoire) et les points indispensables à y faire figurer (identification des parties, objet, actions, engagements financiers). Il aborde également les questions de contentieux (arbitrage, limites de la juridiction française), de durée, de symbolique, et propose des exemples de serments de jumelage et de modèles de conventions.

Le remboursement des frais de mission (2018)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 détaille le cadre réglementaire et les modalités pratiques du remboursement des frais de mission à l’étranger pour les agents des collectivités territoriales, en s’appuyant sur le décret de 2006 modifié en 2019. Il aborde les frais préalables (visas, vaccins), les transports, l’hébergement et les repas […]

Mettre fin à un jumelage (2024)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 aborde la question de la mise fin à un jumelage entre collectivités, en s’appuyant sur des exemples récents de résiliations (Urcuit-Génillé, Port-Louis-Bad Harzburg, Aiffres-Amlamé). Il analyse les aspects politiques et administratifs de ce processus : la simplicité de la résiliation par délibération unilatérale, l’absence de […]

Pavoisement et symboles européens dans l’espace public (2024)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 aborde la question du pavoisement et des symboles européens dans l’espace public local, en rappelant le cadre réglementaire (obligation pour les écoles, liberté pour les mairies) et les initiatives possibles pour internationaliser les bâtiments publics (drapeaux, devise européenne, ronds-points). Il précise également les règles de […]

Guides méthodologiques AICT

Quel intérêt d’une mobilisation de l’expertise des acteurs de l’Eau dans la coopération internationale ? (2023)

Cette étude commandée par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse examine pourquoi les « bénéfices réciproques » de la coopération internationale dans le domaine de l’eau restent faibles, malgré les discours sur l’échange de compétences. Elle pointe des freins (cadre juridique mal communiqué, faible mobilisation technique, postures héritées) et formule des recommandations pour faire évoluer les pratiques vers une véritable collaboration, notamment avec les pays méditerranéens.

L’action internationale au service du développement de ma commune – Tunisie (2021)

Ce guide pratique, rédigé dans le cadre du programme d'appui à la décentralisation en Tunisie, présente les intérêts, le cadre juridique et les modalités concrètes de mise en œuvre de la coopération décentralisée pour les communes tunisiennes. S'appuyant sur un état des lieux des partenariats existants et de nombreux exemples, il détaille les étapes clés : préparation stratégique, recherche de partenaires, rédaction de conventions, procédures administratives et mobilisation de financements.

Enjeux et perspectives de l’AICT pour les grandes villes (2021)

Guide sur l'AICT pour les métropoles dans lequel les diagnostics de mondialité réalisés par l'Agence du Monde Commun sont recommandés.

Sécurité civile : la coopération décentralisée face aux risques (2021)

Cette étude explore le rôle et les potentialités de la coopération décentralisée dans le domaine de la sécurité civile, en s'appuyant sur des expériences françaises et européennes. Elle présente des exemples concrets de projets menés par des départements avec leurs SDIS à l'international (Tunisie, Palestine, Liban, Argentine) et en situation transfrontalière, tout en analysant le cadre juridique, les ressources humaines et les bénéfices en termes d'influence et de valorisation des savoir-faire français.

Diagnostic de mondialité – GPS connecté au Monde (2019)

L'un des premiers diagnostics de mondialité qui compare l'ouverture du territoire et la réponse institutionnelle

Offre AMC – Savoir mobiliser la diaspora de sa ville (2017)

Offre AMC pour mobiliser la diaspora française à l'étranger au service du développement local en France

Agenda positif méditerannéen – MEDCOP 21 (2015)

Ce document, publié en juin 2015 à l'occasion de la MEDCOP 21 organisée par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à Marseille, présente un agenda positif des acteurs méditerranéens pour lutter contre le changement climatique. Structuré autour de neuf enjeux (valorisation des savoir-faire, financements, changements de comportements, compétences techniques, villes durables, énergie, entreprises, eau, protection de la mer et des milieux naturels), il recense de nombreuses initiatives concrètes et propose des pistes d'action pour renforcer les solidarités et l'adaptation au climat dans le bassin méditerranéen.

Guide La Coopération Décentralisée à l’heure du numérique (2013)

Ce guide pratique, issu d’un partenariat entre l’association Villes Internet et le ministère des Affaires étrangères, dresse un état des lieux des politiques numériques et des projets de coopération décentralisée menés par les collectivités françaises, tout en offrant des clés méthodologiques pour construire des projets de solidarité numérique durables et adaptés aux territoires partenaires. Il […]

Recueil – Les réseaux internationaux de collectivités (2012)

Ce recueil, réalisé par l’Agence COOP DEC Conseil (2012), dresse un panorama exhaustif des réseaux internationaux de collectivités locales, qu’ils soient français, européens ou mondiaux. La note introductive analyse l’émergence de la « diplomatie des villes » et la reconnaissance croissante des autorités locales sur la scène internationale, aux côtés des Etats. Les fiches présentent plus de […]

L’action internationale des collectivités territoriales en matière de déplacements urbains (2010)

Ce guide méthodologique (2010), élaboré par le MEEDDM, le MAEE, l’AFD et CODATU, a pour objectif d’encourager et de faciliter les coopérations techniques entre collectivités françaises et étrangères dans le domaine des déplacements urbains. Il présente le cadre juridique (loi Thiollière), les acteurs (collectivités, Etat, institutions internationales), les sources de financement (MAEE, AFD, UE, FFEM, […]

Coopération décentralisée et commerce équitable (2008)

Cette publication de l’AFD et de la Plate-Forme pour le Commerce Equitable (2008) rassemble deux études sur l’articulation entre commerce équitable, coopération décentralisée et migrants. La première montre que les collectivités peuvent agir sur l’offre (structuration des filières), la demande (achats publics éthiques) et la mise en réseau des acteurs, mais que le rapprochement reste […]

INTERCOMMUNALITE ET INTERNATIONAL : L’engagement des structures intercommunales dans une coopération décentralisée (2006)

Cette étude de 2006 dresse un panorama des engagements internationaux des communautés d'agglomération françaises, à partir d'une enquête auprès de 132 structures. Elle analyse leurs motivations, leurs domaines d'intervention (économie, aménagement, services publics) et leurs aires géographiques, tout en soulignant les freins juridiques et la rareté des actions de sensibilisation, avant de formuler des recommandations pour structurer une coopération décentralisée intercommunale cohérente et durable.

Action internationale des collectivités dans le domaine de l’eau : les conséquences de la loi Oudin (2006)

Cette étude analyse la loi Oudin (2005) qui autorise les collectivités locales et les agences de l'eau à affecter jusqu'à 1% de leur budget "eau et assainissement" à des actions de coopération internationale et de solidarité dans ce domaine. Elle dresse un état des lieux des pratiques un an et demi après son adoption, examine les enjeux politiques et juridiques, et propose des recommandations méthodologiques pour une mise en œuvre efficace, en soulignant l'importance d'une véritable stratégie politique plutôt qu'un simple effet d'annonce.

Vers un nouveau partenariat : collectivités et institutions internationales (2005)

Cette pré-étude explore les opportunités de partenariats entre les collectivités locales françaises et les principaux bailleurs de fonds internationaux (AFD, Banque Mondiale, PNUD, FAO, UNESCO, Union Européenne) dans le cadre de leurs projets de coopération décentralisée. Elle présente les modalités d'intervention de chaque institution, des exemples concrets de collaboration (Marseille, Aix-en-Provence, Blanc-Mesnil, Région Ile-de-France, Montreuil) et identifie les points de blocage ainsi que les conditions de réussite pour développer ces nouvelles formes de coopération multilatérale.

Coopération décentralisée avec les États baltes :une opportunité ? (2005)

Cette étude explore les opportunités de coopération décentralisée entre les collectivités françaises et les États baltes (Estonie, Lettonie, Lituanie), trois nouveaux membres de l'Union européenne encore méconnus en France. Elle dresse un état des lieux des compétences des collectivités locales baltes, des liens de coopération franco-baltes existants, et identifie les secteurs porteurs (développement rural, politique sociale, gestion des fonds européens) ainsi que les programmes de cofinancement européens susceptibles d'appuyer de nouveaux partenariats.

Ville mondiale / Ville-monde (2018)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 propose une réflexion sur les différentes notions liées à l'action internationale des collectivités : ville mondiale (influence globale), ville internationale (notoriété et attractivité) et ville-monde (articulation entre mondialisation et politique locale). Il analyse les caractéristiques communes des villes-monde (solidarité, développement durable, articulation territoriale, ouverture, compétitivité-attractivité) et illustre ces concepts à travers des exemples concrets de villes françaises comme Lille, Bordeaux, Marseille ou Saint-Denis.

L’implication de sa collectivité dans des réseaux internationaux (2018)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 explore les enjeux de l'implication des collectivités territoriales dans des réseaux internationaux, en retraçant l'historique de cette pratique (de l'Opération Villages Roumains à la diplomatie des villes) et en analysant leur rôle dans la reconnaissance institutionnelle des autorités locales sur les scènes européenne et mondiale. Il propose également un questionnement méthodologique pour guider une collectivité dans son adhésion à un réseau, en soulignant l'importance de la cohérence avec la stratégie territoriale, de la capacité d'engagement et de la pertinence du réseau choisi face à la multiplication des structures existantes.

Bailleurs de la coopération décentralisée (2018)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 présente un panorama des bailleurs de fonds et des dispositifs de financement mobilisables pour les projets de coopération décentralisée des collectivités territoriales. Il détaille les financements territoriaux (collectivités, 1%, agences de l'eau), nationaux (appels à projets du MEAE, AFD-FICOL) et européens (programme ANE-AL), ainsi que les financements d'investissement par les institutions internationales (Banque Mondiale, banques régionales, FEM, FFEM), en soulignant l'importance de l'ingénierie financière et des partenariats multi-acteurs.

La projection de l’expertise territoriale à l’international (2018)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 explore les différentes modalités de projection de l’expertise territoriale des collectivités françaises à l’international, que ce soit via le programme PACT-3 de la DAECT (missions exploratoires), la réponse à des appels d’offres internationaux (notamment pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage de grands projets urbains), ou les […]

TIC et coopération décentralisée (2018)

TIC et coopération décentralisée (2018)

Démographie et internationalisation

Vers un territoire cosmopolite : Qui comprend des personnes de tous les pays, subit des influences de nombreux pays. Le cosmopolitisme est un concept créé par le philosophe cynique Diogène de Sinope, à partir des mots grecs cosmos, l'univers, et politês, citoyen. Il exprime la possibilité d'être natif d'un lieu et de toucher à l'universalité, sans renier sa particularité.

Métiers et Mobilités

La mobilité internationale des territoriaux de Guadeloupe et Martinique (2026)

10 portraits

Étude sur la professionnalisation des agents de l’action internationale des collectivités locales (2013)

Cette étude de l'Agence COOP DEC Conseil (2012), menée auprès de 211 agents, dresse le portrait-type du professionnel des relations internationales en collectivité : jeune (moins de 40 ans), majoritairement féminin, titulaire de la fonction publique (catégorie A) et hautement diplômé (bac+5). Si l'expérience à l'étranger concerne près d'un agent sur deux, elle n'est pas un prérequis. Le métier, très autonome, exige une grande disponibilité et une polyvalence entre gestion de projets, conseil aux élus et animation de partenariats. Malgré une forte satisfaction (81%), les services stagnent et la reconnaissance du secteur reste à consolider.

Note relative aux offres d’emploi « Relations internationales » des collectivités territoriales 3ème trimestre (2012)

Cette note de l’Agence COOP DEC Conseil analyse les offres d’emploi en relations internationales dans les collectivités territoriales au 3e trimestre 2012. Sur 13 offres recensées, les régions Ile-de-France et PACA sont les plus actives. Les Conseils régionaux et les EPCI sont les principaux recruteurs. Les postes se répartissent entre coopération décentralisée (5), Europe (4) […]

Analyse des offres d’emploi« Relations internationales » des collectivités territoriales Septembre 2009-Août 2010 (2010)

Cette étude (2010) analyse 87 offres d’emploi en relations internationales dans les collectivités territoriales sur un an (sept. 2009 – août 2010). Seules 58 offres sont à temps plein (39 « Europe », 19 « Coopération décentralisée »), les 29 restantes étant mixtes. L’Ile-de-France, le Nord-Pas-de-Calais et PACA concentrent les recrutements. Les Conseils régionaux (34 offres) et les Villes […]

Étude sur la professionnalisation des acteurs de la coopération décentralisée en Île-de-France – synthèse (2008)

Cette étude (2008) d dresse le portrait des agents des relations internationales en collectivités d’Île-de-France. Le secteur est jeune et féminin, avec une majorité de fonctionnaires de catégorie A, hautement diplômés (bac+5) et parlant l’anglais. Les postes exigent une grande disponibilité, des déplacements fréquents, une forte autonomie et une polyvalence entre gestion de projets, conseil […]

Pré-étude sur la professionnalisation des acteurs de la coopération décentralisée pour les villes françaises (2008)

Cette étude (2008) de l'Agence COOP DEC Conseil dresse le portrait des agents des relations internationales dans les collectivités françaises (118 agents interrogés). Le secteur est jeune, majoritairement féminin (64%), avec des titulaires de catégorie A (bac+5) parlant l'anglais. Les postes exigent une grande disponibilité, des déplacements fréquents, une forte autonomie et une polyvalence : gestion de projets, conseil aux élus, animation de réseaux. L'ancienneté moyenne est de 4 ans. Malgré une forte satisfaction (83%), la formation continue est jugée insuffisante. Le secteur est en développement, mais les professionnels restent peu intégrés dans les réseaux.

Etude sur la professionnalisation des agents en charge de l’AICT (2023)

Cette enquête dresse un état des lieux des métiers, parcours et conditions d’exercice des chargés de mission, à partir de 95 réponses issues de 73 collectivités françaises. Elle met en lumière les évolutions du secteur, les défis (budgets, portage politique, autonomie) et les perspectives pour affiner l’offre de formation et de conseil.

Données sur l'AICT : APD / Aides / Accords

Coopération décentralisée au Togo (bibliographie commentée) (2026)

Bibliographie dédiée à la coopération décentralisée et aux communes togolaises

Aide des collectivités françaises à l’Ukraine (2024)

Cette nouvelle étude ambitionne de mieux cerner la nature de l’engagement financier des collectivités, lescanaux utilisés, les postures, etc. L’objectif est de proposer : Identifié par notre enquête, le total des dons, sur la période de février à 2022 à mai 2024, alloués pardélibération à une opération de solidarité avec l’Ukraine s’élève à 21 285 […]

Solidarité des collectivités locales françaises suite au tremblement de terre au Maroc (2024)

L’objectif de notre enquête est de proposer : Identifié par notre enquête, le total des dons alloués par délibération à une opération de solidarité avec leMaroc s’élève à 7 042 488,93 € votés par 450 collectivités.

L’action internationale des communes et intercommunalités des Yvelines (2021)

Cette étude réalisée début 2021 dresse un état des lieux de l’engagement international des communes et intercommunalités des Yvelines, à partir des déclarations officielles et d’une enquête auprès des collectivités. Elle révèle une forte prédominance des jumelages européens (77 % des accords), un recul des nouvelles conventions depuis 2010, un portage majoritairement assuré par des comités de jumelage bénévoles et une très faible présence d’agents dédiés, malgré un soutien croissant aux associations de solidarité internationale.

Délégations à l’international en 2020 (élections municipales)

Cette étude, réalisée en 2020, analyse la place de l'action internationale dans les nouvelles municipalités françaises de plus de 20 000 habitants à travers l'intitulé et l'attribution genrée des délégations d'élus (adjoints et conseillers délégués) chargés des jumelages, de la coopération décentralisée ou des relations internationales. Elle montre que si 74 % des villes étudiées disposent d'au moins un élu dédié, la vision reste souvent culturelle et éducative, avec une surreprésentation des femmes chez les adjointes, et souligne la prégnance du terme "jumelage" face à des notions comme "coopération décentralisée" ou "solidarité internationale".

Délégations à l’international en 2020 (élections municipales) Synthèse

Cette synthèse d'étude, publiée en 2020, analyse les délégations à l'international au sein des conseils municipaux des 458 communes françaises de plus de 20 000 habitants, à partir de l'examen de leurs sites web. Elle met en lumière la terminologie utilisée (notamment "jumelage" versus "relations internationales"), la place de ce champ souvent associé à la culture ou à l'éducation, et la répartition genrée des élus concernés, avec une majorité de femmes chez les adjointes.

Nombre d’accords de coopération décentralisée recensés par le MEAE – DAECT (2013)

Ce tableau reprend les nombres d’accords de coopération décentralisée, recensés sur la base de données de la DAECT / CNCD en 2013

Déclaration APD des régions pour 2007 (2008)

Tableau des déclarations 2007 pour les Régions françaises

Déclaration APD des grandes villes pour 2007 (2008)

Déclaration APD des départements pour 2007 (2008)

L’action internationale des collectivités françaises au Cameroun (2018)

Ce rapport, réalisé en mai 2018, dresse un bilan critique de l'action internationale des collectivités françaises au Cameroun, à partir des données de l'Atlas de la coopération décentralisée et d'une enquête de terrain. Il révèle un faible nombre de relations effectives et durables, une grande majorité de projets non actifs, et s'interroge sur la pertinence de qualifier de "coopération décentralisée" des actions souvent unilatérales, invitant à privilégier un véritable partenariat de pair à pair pour renforcer les capacités des communes camerounaises.

Etude sur les déclarations réalisées en 2013 de l’Aide Publique au Développement 2012 des collectivités territoriales françaises (2014)

Cette étude analyse les déclarations d'Aide Publique au Développement (APD) réalisées en 2013 pour l'année 2012 par 98 collectivités territoriales françaises (régions, départements, villes de plus de 100 000 habitants et communautés urbaines), soit un taux de réponse de 54 %. Elle révèle une baisse globale des montants déclarés à 55,9 M€ (-6 % par rapport à 2011), avec des disparités fortes entre les types de collectivités (les régions représentant 56 % du total) et souligne que les chiffres officiels sont sous-évalués, l'APD réelle étant estimée entre 80 et 100 M€.

LE SOUTIEN DES COLLECTIVITÉS FRANÇAISES AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE (ASI) AU COURS DE l’ANNEE 2013 (2014)

Cette étude, réalisée pour l'AFD, dresse un état des lieux du soutien apporté par les collectivités territoriales françaises aux associations de solidarité internationale (ASI) en 2013, estimant à 20-22 M€ les subventions versées (soit environ 30 % de l'APD déclarée) pour 1 400 à 1 600 projets annuels. Elle montre que ce soutien cible massivement des "nano-projets" (62 % des subventions régionales et 72 % des départementales sont inférieurs à 10 000 €) et se concentre sur quelques pays (Sénégal, Mali, Burkina Faso, Madagascar), avec une motivation première d'animation du territoire local plutôt que d'impact dans les pays du Sud, et souligne le manque de coordination, d'évaluation et de capitalisation entre les différents bailleurs.

15 millions d’euros accordés en 2011: Le soutien des bailleurs publics franciliens aux Associations de Solidarité Internationale (2012)

Cette note analyse les subventions publiques franciliennes accordées aux associations de solidarité internationale en 2011. Sur 15,3 millions d’euros répartis en 503 subventions pour 400 associations, les principaux bailleurs sont l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (41%), la Ville de Paris (28%) et la Région (13%). Les subventions se concentrent sur l’Afrique subsaharienne (53,5%) et la thématique […]

Étude sur les déclarations réalisées en 2012 de l’Aide Publique au Développement 2011 des collectivités territoriales françaises (2012)

Cette étude de l'Agence COOP DEC Conseil (2012) analyse les déclarations d'Aide Publique au Développement (APD) des collectivités territoriales françaises pour 2011. Sur 182 collectivités étudiées, seules 80 ont déclaré leur APD, pour un total de 59,6 M€ (en hausse de 4,8% par rapport à 2010). Les Régions contribuent à 61% (36,3 M€), les Départements à 19% (11,2 M€), les Villes à 17% (9,9 M€). L'APD moyenne est de 0,57€/habitant pour les Régions et 0,39€ pour les Départements. L'étude estime l'APD réelle entre 80 et 100 M€, les déclarations étant sous-évaluées.

Les élus responsables des Relations Internationales au sein des nouvelles assemblées départementales (2011)

Cette étude (2011) analyse les élus départementaux en charge des relations internationales. 80% des Conseils généraux ont un élu dédié, dont 67% sont Vice-présidents. Les délégations sont souvent associées à l’économie, la culture ou le tourisme. 84% des élus sont de la même couleur politique que la majorité départementale (53% de gauche, 47% de droite). […]

Étude sur la déclaration 2010 de l’Aide Publique au Développement par les collectivités territoriales françaises (2011)

Cette étude (2011) analyse les déclarations d’Aide Publique au Développement (APD) des collectivités territoriales pour 2010. Sur 181 collectivités, seules 90 ont déclaré leur APD (56,8 M€), en baisse de 10,6% par rapport à 2009. Les Régions contribuent à 55% (30,6 M€), les Départements à 24% (13,2 M€), les Villes à 20% (10,8 M€). L’APD […]

Compilation de l’Aide Publique au Développement déclarée par les collectivités territoriales françaises Période 2007-2009 (2010)

Cette étude (2010) analyse les déclarations d'Aide Publique au Développement (APD) des collectivités territoriales sur la période 2007-2009. L'APD déclarée est passée de 55,8 M€ en 2007 à 61 M€ en 2009 (+9,26%). Les Régions contribuent à 65% de l'APD (39,6 M€ en 2009), les Départements à 18% (11,1 M€) et les Villes à 17% (10,2 M€). L'Afrique subsaharienne est la première bénéficiaire (45 M€, 65% des fonds). L'APD moyenne est de 0,63€/habitant pour les Régions, 0,32€ pour les Départements, et 1,69€ pour les Villes.

Nord – Pas de Calais : Engagement international des villes de plus de 20 000 habitants (2007)

Cette enquête réalisée en 2006 auprès des 29 villes de plus de 20 000 habitants du Nord-Pas-de-Calais dresse un premier panorama de leur engagement international : jumelages, échanges de population, coopérations économiques et solidarité. Elle révèle que si la plupart des communes sont engagées depuis longtemps (notamment avec l’Allemagne, la Belgique et la Grande-Bretagne), elles […]

Action internationale des communes franciliennes (assises de l’AMIF) (2006)

Cette enquête réalisée auprès des 1 281 communes d'Ile-de-France dresse un état des lieux des jumelages et de l'action internationale des collectivités franciliennes, à partir de 221 questionnaires exploitables. Elle analyse les motivations (ouverture sur l'Europe, solidarité, attractivité), la répartition géographique des accords (principalement avec l'Allemagne et la Grande-Bretagne), les modes d'organisation et les freins rencontrés (manque de moyens, contraintes administratives, désintérêt des jeunes), tout en soulignant le rôle des communes dans la promotion de la francophonie et de la construction européenne.

Enquête sur la solidarité des collectivités locales françaises suite au tremblement de terre en Algérie (21 mai 2003) (2004)

Cette enquête réalisée en 2003 par l'Agence COOP DEC Conseil analyse la mobilisation des collectivités locales françaises suite au tremblement de terre en Algérie du 21 mai 2003, à partir des délibérations de 168 collectivités ayant versé plus de 3,26 millions d'euros. Elle dresse un bilan des montants engagés, des structures destinataires (principalement Croix-Rouge et Secours Populaire), des actions de coordination et de collecte mises en œuvre, et propose une réflexion sur les enjeux juridiques et opérationnels de l'action humanitaire d'urgence des collectivités locales.

L’ACTION INTERNATIONALE DES VILLES DE MIDI PYRENEES (2002)

Cette étude réalisée en 2002 par l’Association COOP DEC Conseil dresse un état des lieux de l’action internationale des 156 villes de plus de 2 500 habitants de Midi-Pyrénées, à partir d’une enquête téléphonique et documentaire. Elle recense 153 accords de coopération menés par 100 communes, principalement tournés vers l’Europe (88 % des engagements, avec […]

L’ACTION INTERNATIONALE DES VILLES D’AQUITAINE (2002)

Cette étude réalisée en 2001-2002 par l'Association COOP DEC Conseil en partenariat avec l'Université Bordeaux 3 dresse un état des lieux de l'action internationale des communes d'Aquitaine, à partir d'une enquête auprès des 89 villes de plus de 5 000 habitants et d'un recensement élargi à 136 communes. Elle recense 244 accords de coopération, majoritairement tournés vers l'Europe (85 % des communes engagées, avec une forte prédominance des liens avec l'Espagne, l'Allemagne et l'Italie), et analyse les modes d'organisation internes (services, comités de jumelage), les budgets, les domaines d'action (échanges culturels et éducatifs largement prédominants) ainsi que le faible recours aux cofinancements et à la formation des agents.

Réflexion sur les chiffres de l’AICT (2018)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 propose une réflexion critique sur les chiffres utilisés pour mesurer l'action internationale des collectivités territoriales françaises. Il analyse les données officielles (nombre de conventions, budget APD), leurs limites et biais, explore d'autres indicateurs (classements des villes mondiales, internationalisation des entreprises et des universités), et souligne la difficulté à comparer les engagements tout en insistant sur l'importance de développer des mesures plus fines pour piloter les stratégies d'internationalisation des territoires.

Données sur ASI - Associations de solidarité internationale

La solidarité internationale en Seine Saint Denis (2021)

100 webinaires pour la solidarité internationale (2018)

Programme de formation développé pour les ASI. Première grande utilisation des webinaires

Répertoire des associations engagées au Cameroun (2017)

Répertoire des associations engagées au Cameroun (2017)

Acteurs associatifs et pratiques de SI en Seine Saint Denis (2017)

Cette étude, réalisée pour le service Via le Monde du Département de la Seine-Saint-Denis en juillet 2017, dresse un état des lieux des associations de solidarité internationale (ASI) en lien avec le service, à partir d'un questionnaire auprès de 140 structures. Elle analyse leur typologie (ASI, OSIM, associations culturelles), leurs moyens financiers souvent modestes, leurs pratiques de projet (logique "action" versus "transformation sociale"), le recours au don, ainsi que leurs actions d'éducation à la citoyenneté mondiale (ECM) et leur collaboration en réseaux.

Étude des créations d’association 1901 engagées sur des projets ou des questions internationales sur le territoire de la Vienne entre 2004 et 2014

Cette étude du Département de la Vienne analyse les 426 associations locales de solidarité internationale créées entre 2004 et 2014, qui représentent 6,7 % des nouvelles associations du territoire. Elle révèle une prédominance des actions d'aide matérielle (notamment vers l'Afrique et le Burkina Faso), un ancrage très marqué à Poitiers, et des thématiques récurrentes centrées sur l'enfance, l'éducation, la santé et l'accès à l'eau.

Répertoire des Associations de solidarité internationale vers les COMORES entre 1997 et 2012 (2014)

Ce répertoire recense les créations d’associations identifiées par leur déclaration au Journal Officiel. Il ne préjuge en rien de leur activité actuelle ou de leur dissolution. Il vous permettra d’identifier les dynamiques qui ont déjà existé ou existe encore sur votre département.

L’implication des migrants Comoriens dans le développement de leur pays d’origine (2014)

Cette étude analyse l'engagement des migrants comoriens en France dans le développement de leur pays d'origine à travers un tissu associatif dense (environ 1 100 associations créées depuis 1996, dont 150 à 180 actives), principalement structuré autour de l'île de Ngazidja (72 %). Elle révèle un système de financement original reposant sur des cotisations villageoises et des manifestations traditionnelles (madjiliss, twarab, wadaha) qui mobilisent entre 20 et 25 millions d'euros par an pour des projets communautaires, même si ce modèle est aujourd'hui fragilisé par la défiance, le vieillissement des migrants et le manque de pérennité des investissements.

Création d’associations de migrants (OSIM) en 2011 (2012)

Cette étude de l’Agence COOP DEC Conseil (2012) analyse les créations d’associations de migrants (OSIM) en France en 2011. Sur 61 869 déclarations, 702 OSIM ont été identifiées (1,13% du total). L’Ile-de-France concentre 58% des créations, menée par Paris (142), la Seine-Saint-Denis (74) et le Val-d’Oise (41). Les principaux pays concernés sont les Comores, le […]

Développer ses fonds propres : Réduction d’impôts et associations de solidarité internationale (2012)

Ce guide pratique de l'Agence COOP DEC Conseil (2012) explique aux associations de solidarité internationale comment utiliser la réduction d'impôt de 66% sur les dons (article 200 du CGI) pour développer leurs fonds propres. Il détaille les mécanismes : dons, cotisations, abandon de frais par les bénévoles (déplacements, repas). Des exemples concrets montrent qu'en intégrant ces frais dans le budget et en faisant donner les bénévoles, l'association peut multiplier ses ressources sans surcoût pour le donateur. Le guide aborde aussi les obligations fiscales (reçus, rescrit) et les implications pour le trésorier.

Guide des principaux dispositifs publics de financement de projets de solidarité internationale ouverts aux associations franciliennes : 12 millions d’euros disponibles en Ile-de-France en 2011 (2011)

Ce guide recense 22 dispositifs de financement publics en Île-de-France pour les projets de solidarité internationale en 2011, représentant près de 11,5 millions d’euros. La Région Île-de-France propose six fonds (ARAMIS, Chantiers solidarité, Codéveloppement, Rayonnement international, Solidarité internationale, Méditerranée). Les Conseils généraux (Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne) et la Ville de Paris soutiennent également […]

LA SOLIDARITE INTERNATIONALE : UN SECTEUR ASSOCIATIF DYNAMIQUE (2010)

Cette étude de l’Agence COOP DEC Conseil (2010) analyse les 4 555 créations d’associations de solidarité internationale (ASI) en France sur la période juillet 2008-juin 2009, soit 6,5% des 71 000 associations créées. Les créations sont très concentrées en Île-de-France (11,8%, avec 17% en Seine-Saint-Denis) et en zones urbaines, contre 3,3% en Limousin. Les principaux […]

ECSI / Culture / Jeunesse

L’Éducation au développement : Pourquoi et comment faire ? (2013)

Ce guide pratique, conçu par l’Agence COOP DEC Conseil, définit l’Education au Développement et à la Solidarité Internationale (EAD-SI) comme une démarche visant à informer, sensibiliser et faire évoluer les comportements des citoyens sur les enjeux Nord-Sud. Il propose une méthodologie complète pour monter des projets d’EAD : identification des acteurs, recherche de financements, choix […]

La coopération décentralisée pour l’action culturelle- Synthèse (2009)

Cette synthèse explore l’articulation entre coopération décentralisée et action culturelle. Elle montre que la culture est un vecteur majeur des coopérations départementales, participant au renforcement des identités locales, à l’ouverture des populations défavorisées, à l’animation des territoires ruraux et au développement économique. Les actions recouvrent la diffusion d’œuvres, la création d’équipements, le renforcement des capacités […]

La coopération décentralisée pour l’action culturelle : Améliorer la qualité des actions de coopération décentralisée pour l’action culturelle. (2009)

Ce guide de l’Assemblée des Départements de France (2009) explore l’articulation entre coopération décentralisée et action culturelle. Il montre comment les Départements utilisent la culture (patrimoine, spectacles, lecture publique) comme outil de solidarité sociale (renforcement identitaire, ouverture des jeunes défavorisés), de développement économique (tourisme culturel, industries créatives) et de préservation de la diversité culturelle, en […]

LES REGIONS FRANÇAISES AU COEUR DE LA MOBILITE EUROPEENNE ET INTERNATIONALE DES JEUNES (2008)

Cette étude de l’ARF (2008) recense les dispositifs régionaux de mobilité internationale des jeunes en 2007. Les 26 Régions ont consacré 92,5 M€ à près de 96 000 jeunes (93 500 en mobilité sortante, 2 660 en accueil). Les bénéficiaires sont : 42 500 lycéens, 7 260 apprentis, 38 900 étudiants, 1 400 demandeurs d’emploi. […]

LES REGIONS FRANÇAISES AU COEUR DE LA MOBILITE EUROPEENNE ET INTERNATIONALE DES JEUNES Etude préalable (2008)

Cette étude (2008) dresse le bilan des dispositifs régionaux de mobilité internationale des jeunes en 2007. Les 26 Régions ont consacré 92,5 M€ à près de 96 000 jeunes (93 500 en mobilité sortante, 2 660 en accueil). Les principaux bénéficiaires sont les lycéens (42 500), les étudiants (38 900) et les apprentis (7 260). […]

POLITIQUES DEPARTEMENTALES EN FAVEUR DE L’OUVERTURE INTERNATIONALE DE LA JEUNESSE (2007)

Ce guide méthodologique, publié en 2007 par l’Assemblée des Départements de France, propose une démarche structurée pour concevoir, mettre en œuvre et évaluer des politiques locales d’ouverture internationale à destination des jeunes. Il s’appuie sur une enquête menée auprès de 62 départements et présente des fiches d’expériences concrètes pour dépasser le simple rôle de financeur […]

La contribution des jumelages coopérations à l’animation locale en France. Etude de cas des comités de jumelage dans les Deux-Sèvres (2006)

Ce mémoire de master de Kossi Dodzi APENUVOR (Université de Poitiers, 2007), suite à une stage à l’Agence, analyse la contribution des comités de jumelage à l’animation locale en France, à travers l’étude des relations de coopération décentralisée entre dix communes des Deux-Sèvres et leurs partenaires togolais. Il met en lumière leur capacité à créer […]

Etude sur les politiques départementales en faveur de l’ouverture internationale de la jeunesse (2006)

Cette étude réalisée en 2006 pour l'Assemblée des Départements de France dresse un état des lieux des politiques départementales en faveur de l'ouverture internationale des jeunes, à partir d'une enquête auprès de 62 Conseils généraux. Elle analyse les objectifs, les publics cibles et les dispositifs mis en place (bourses, subventions, appui méthodologique), et identifie des enjeux clés comme la nécessité d'une approche globale, la définition de standards de qualité et le développement d'initiatives innovantes pour dépasser le simple rôle de bailleur de fonds.

Mission d’enquête et d’animation :« lycées et CFA franciliens : acteurs de coopération » (2006) – ARENE IdF

Cette étude réalisée pour l'ARENE dresse un état des lieux des actions de coopération internationale menées par les lycées et CFA d'Ile-de-France, à partir d'une enquête et d'entretiens approfondis. Elle met en lumière un isolement des établissements, une confusion entre solidarité et assistanat, et des difficultés à inscrire les projets dans la durée, tout en identifiant des expertises à valoriser, et formule des recommandations pour un accompagnement renforcé par la Région en matière de formation, de mise en réseau et de reconnaissance des engagements citoyens des jeunes.

Internet et solidarité internationale (2003)

Ce guide pédagogique explore les usages d'Internet pour les associations de solidarité internationale, en retraçant l'historique de la communication humanitaire et en analysant les objectifs (collecte de fonds, visibilité, sensibilisation, mobilisation) et les méthodes à mettre en œuvre. Il aborde des aspects concrets comme l'équipement et la formation des partenaires au Sud, la conception de sites web, la création de trafic, la gestion des dons en ligne, et met en garde contre certaines dérives tout en soulignant le potentiel d'Internet pour renforcer la transparence et la participation.

La place des collectivités locales dans l’EAD-ECSI (2018)

Ce document de référence publié sur WikiTerritorial (CNFPT) en 2018 explore la place des collectivités locales dans l’Éducation au Développement et à la Citoyenneté Mondiale (EAD-ECSI), en rappelant l’historique, les définitions (EAD, ECSI, ECM) et les grands moments de mobilisation (Journées internationales, Festival des Solidarités, Saisons croisées). Il présente également des exemples concrets d’engagement des […]

Guide à destination des acteurs des lycées, CFA, missions locales, …(2006)

Ce guide méthodologique publié en 2006 par l’ARENE en partenariat avec le Conseil régional d’Île-de-France s’adresse aux équipes éducatives (lycées, CFA, missions locales) souhaitant mener des projets de solidarité internationale avec des jeunes. Il propose une démarche structurée en plusieurs étapes (de l’idée au projet, préparation, mise en œuvre, évaluation), aborde les enjeux de la […]

Autres projets et publications diverses

Note d’opportunité sur la coopération décentralisée franco-turque (2012)

Cette note d’opportunité de l’Agence COOP DEC Conseil (2012) analyse le potentiel de la coopération décentralisée franco-turque, alors que seules 13 coopérations existent malgré 450 000 Français d’origine turque et une économie turque dynamique. Elle identifie les freins (contexte bilatéral tendu, méconnaissance, polémiques sur l’islam et le génocide arménien) mais aussi les opportunités : rôle […]

Éclairages sur le concept de la réciprocité et ses applications possibles dans la coopération décentralisée (2012)

Cette intervention réalisée pour les Yvelines interroge le concept de réciprocité dans la coopération décentralisée. Il constate que les collectivités partent souvent « pour là-bas » sans attendre de retour pour « ici », contrairement aux jumelages européens. La réciprocité ne se limite pas au don/contre-don : il s’agit de se laisser interpeller et transformer par le partenariat, en […]

Evaluation des actions et du positionnement institutionnel du comité PECO (2001-2005) – 2007

Résumé du rapport d’évaluation pour le F3E