COMMUN INTERNATIONAL N°4

COMMUN INTERNATIONAL N°4

ÉDITO

DE L’USAGE DES COLLECTIVITéS EN DIPLOMATIE

24/02/2017

L’article 72 de la constitution française stipule que « Les collectivités territoriales ont vocation à prendre les décisions pour l’ensemble des compétences qui peuvent le mieux être mises en œuvre à leur échelon. Dans les conditions prévues par la loi, ces collectivités s’administrent librement (…) » et « Dans les collectivités territoriales de la République, le représentant de l’Etat, représentant de chacun des membres du Gouvernement, a la charge des intérêts nationaux, du contrôle administratif et du respect des lois. »

Dans ces conditions, quelle articulation entre diplomatie d’Etat et diplomatie de territoires ? Simple utilisation/complément, collaboration ou affrontement ?

Certains Etats ont tendance à utiliser les autorités locales. Dès 1960, le Kremlin utilise le symbole du jumelage de ville pour peser sur la question de la reconnaissance de la RDA par la France, comme le décrit William Richier dans l’étude « La bonne et la mauvaise amitié franco-allemande : le jumelage Drancy-Eisenhuttenstadt contre le rapprochement Paris-Bonn.
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00824498/document

L’Etat Français essaye depuis plusieurs années de récupérer cet engagement… Il est étonnant qu’un gouvernement de gauche, moteur de la décentralisation, n’ait pas réussi pas à mieux intégrer conceptuellement l’action des collectivités locales à sa politique autrement que par une volonté d’utilisation et rarement de collaboration.
Si l’évolution des lois de 1992 à 2014 a permis de mieux prendre en compte ces engagements locaux, c’est sous la demande des collectivités ou des partis minoritaires (loi de 2014 portée par M Canfin -EELV ou suppression de l’obligation de convention sur proposition des Régions de France). L’Etat et ses services n’y arrivent pas : de la « diplomatie démultipliée » -tous derrière et lui devant !- à la mise en avant du « dans le respect des engagements internationaux de la France » qui passe de la fin de l’article sur la coopération décentralisée en 1992 à l’introduction de l’article de loi sur l’AICT, il ne cesse d’essayer de se présenter en grand coordinateur…
Et d’utiliser l’AICT dans ses propres relations sans saisir que la collaboration doit être au centre (et qu’un accord entre l’intérêt territorial et l’intérêt national doit être trouvé avant tout).

Cette difficile discussion induit désormais des actions en « free lance » telle l’initiative de l’ancien Maire de Nice qui a signé en février 2016 un renouvèlement de l’accord avec Yalta, malgré un statut de la Crimée en débat au plan international.

Mais l’exemple le plus flagrant aujourd’hui dans l’obligation de la prise en compte des orientations des collectivités dans les décisions internationales des Etats vient des Etats Unis. En effet, c’est bien une collectivité, l’Etat de Washington, qui a fait condamné le décret « anti-musulman » du Président Trump (et non une ONG ou les entreprises qui militent contre).
Ainsi, une orientation internationale (certes d’une politique locale) de l’Etat est-elle remise en cause frontalement par une collectivité locale.
http://www.lemonde.fr/donald-trump/article/2017/01/30/l-etat-de-washington-porte-plainte-contre-le-decret-anti-immigration-de-donald-trump_5071858_4853715.html

Cette place prise par les collectivités dans le dialogue international va sans doute prendre un nouveau tour en France avec l’autorisation, par la Loi Letchimy, pour les Régions de signer avec des Etats étrangers. A suivre…

Yannick Lechevallier – Directeur – contact@monde-commun.org

 

Initiatives d’Internationalisation des territoires

Dans cette rubrique, nous souhaitons présenter des initiatives innovantes concernant l’internationalisation des territoires. N’hésitez pas à nous communiquer toute information pour diffusion à contact@monde-commun.org

Initiatives particulières et/ou innovantes

 

  • Etude nationale Master RICI sur l’état de l’AICT des communes de plus de 15000 habitants :
    • Dans le cadre de leur cours sur l’AICT, les étudiants du Master 1 RICI de l’université Lille III (https://www.univ-lille3.fr/ufr-lea/formations/masters/) effectuent actuellement, et pour la 3ème année consécutive, un état des lieux de l’engagement à l’international des collectivités de plus de 15 000 habitants. Ces étudiant(e)s appellent systématiquement plus de 600 communes pour connaître les engagements actuels (et vérifier ainsi les données de l’Atlas de la DAECT).
      En 2016, ils avaient conclu à une « dé-internationalisation » des collectivités locales.
      Le bilan des travaux de ces 3 dernières années, fera l’objet d’une publication au printemps 2017.
      Pour prendre contact directement avec eux : contact@monde-commun.org
    • Merci de l’accueil et de la collaboration des services RI à cette étude co pilotée par l’Agence du Monde Commun.

 

  • Mexico rencontre les acteurs parisiens de l’innovation urbaine et sociétale :
    • Liées par un pacte d’amitié depuis 1999, les villes de Paris et de Mexico ont lancé en 2016 un nouveau programme de coopération sur l’innovation urbaine, avec le soutien financier du fonds franco-mexicain pour la coopération décentralisée.
      http://www.platforma-dev.eu/article.php?page_id=987&lg=fr

Actions internationales et réfugiés

 

  • La Province de Barcelone soutient les municipalités du Liban dans la région de Bekaa

 

  • Atelier en ligne sur la gestion des déchets solides pour les municipalités accueillant des réfugiés
    • Le Centre pour l’intégration méditerranéenne (CMI), organise un atelier en ligne sur les marchés public-privé (PPP) et les nouvelles technologies dans la gestion des déchets solides pour les gouvernements locaux méditerranéens et européens accueillant un nombre élevé de réfugiés.
      http://www.platforma-dev.eu/article.php?page_id=990

 

Cofinancements

EUROPEAID – Appel à propositions en cours

Retrouvez l’ensemble des appels à proposition en cours sur le site d’Europeaid :
https://webgate.ec.europa.eu/europeaid/online-services/index.cfm?do=publi.welcome&nbPubliList=15&orderby=upd&orderbyad=Desc&searchtype=QS

AP ouverts aux autorités locales :

 

  • Améliorer les contributions des autorités locales aux processus de gouvernance et de développement en Israël – 2 M€ – date de clôture 30/11/2016
  • Appel à projets local – Sri Lanka – 4.3 M€ – date de clôture 26/01/2017

MAEE – Appel à projets en Cours

La DAECT a ouvert l’ensemble de ses appels à projets en soutien aux projets de coopération décentralisée. Ceux-ci peuvent être soit bilatéraux, soit thématiques, soit généralistes :

 

  • Les appels à projets bilatéraux soutiennent les projets de coopération décentralisée entre des collectivités territoriales françaises et étrangères répondant à des priorités partagées avec l’Etat partenaire, selon des modalités définies dans le cadre d’accords bilatéraux. Dans ce cadre, 5 fonds conjoints ont été mis en place, cofinancés paritairement avec les gouvernements des partenaires étrangers (Maroc, Territoires palestiniens, Mexique, Argentine, Sénégal, Québec). De plus, le MAEDI a mis en place deux fonds d’appui spéciaux afin d’encourager les projets de coopération décentralisée avec les collectivités territoriales tunisiennes et libanaises.
  • Un appel à projets thématique sur la Jeunesse.
  • Un appel à projet généraliste annuel va être ouvert afin de permettre un cofinancement des projets de coopération décentralisées qui ne sont pas « couverts » par les appels à projets bilatéraux ou thématiques, du 1er décembre 2016 au 31 mars 2017, qui s’inscrira dans les priorités internationales portées par le MAEDI (mise en œuvre des 17 Objectifs de développement durable et du nouvel agenda urbain adopté le 20 octobre 2016 notamment).
  • Pas d’appel à projet généraliste triennal

Calendrier des appels à projets en soutien à la coopération décentralisée 2016-2017 :

 

Nom de l’appel à projets Ouverture Fermeture Sélection
Franco-marocain 01/12/2016 01/03/2017 2ème quinzaine de mars
Franco-libanais 01/12/2016 01/03/2017 2ème quinzaine de mars
Franco-palestinien 01/12/2016 31/03/2017 mi-avril
Franco-tunisien 11/12/2016 31/03/2017 mi-avril
Franco-mexicain 01/02/2017 15/03/2017 mi-avril
Franco-argentin 01/12/2016 31/03/2017 Date à préciser
Franco-sénégalais 01/01/2017 (à confirmer) 31/04/2017 (à confirmer) juin-juillet
Appel à projets thématiques
Jeunesse 15/01/2017 15/04/2017 fin mai/début juin
Appel à projets « généraliste »
Annuel 2017 01/12/2016 31/03/2017 mi-mai

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/politique-etrangere-de-la-france/action-exterieure-des-collectivites-territoriales/appels-a-projets-et-fonds-en-soutien-a-la-cooperation-decentralisee/article/calendrier-2016-2017-des-appels-a-projets-du-maedi-en-soutien-a-la-cooperation

RÉGION GRAND est

Appel à projets pour la solidarité internationale et l’éducation au développement.Ce dispositif est destiné aux associations, aux communes et groupements de commune et aux établissements publics. Il vise à soutenir :

  • Les projets de solidarité internationale menés en coopération par des structures du Grand Est et d’un pays en développement ;
  • Les projets d’éducation au développement menés sur le territoire du Grand Est.

La première session est close, la 2e est ouverte jusqu’au 31 mai 2017.
Attention, dépôt par voie postale et par voie électronique.

http://www.multicoolor.org/index.php?subid=240&option=com_acymailing&ctrl=url&urlid=23&mailid=77

 

Webinaires

Agence du Monde Commun : un parcours de 4 webinaires d’INITIATIONS – 6 sessions au 1er trimestre 2017

L’Agence du Monde Commun propose depuis plusieurs mois des formations et des conférences d’actualité par Internet. Pour comprendre la nécessité et la diversité d’une politique internationale pour une collectivité, nous proposons une série de 4 conférences interactives par Internet (webinaires) d’une heure trente, à suivre de chez vous ou de votre bureau, directement sur votre ordinateur.

Notre objectif est d’aborder les principaux éléments de l’action internationale des collectivités locales pour maîtriser les enjeux de l’action extérieure des collectivités locales (AICT-AECT / Coopération décentralisée / Jumelage / Diplomatie des villes / Internationalisation…) et posséder les éléments de vocabulaire et de discours utilisés dans différents environnements.

Webinaire 1 « CONTEXTE ET HISTORIQUE DE L’ACTION INTERNATIONALE DES COLLECTIVITES LOCALES » :
https://www.eventbrite.fr/e/billets-webinaire-1-contexte-et-historique-de-laction-internationale-des-collectivites-locales-29405667142

Webinaire 2 « CADRE JURIDIQUE DE L’ACTION INTERNATIONALE DES COLLECTIVITES LOCALES » :
https://www.eventbrite.fr/e/billets-webinaire-2-cadre-juridique-de-laction-internationale-des-collectivites-29405805556

Webinaire 3 « ACTION INTERNATIONALE DES COLLECTIVITES LOCALES / BAILLEURS ET AUTRES ACTEURS » :
https://www.eventbrite.fr/e/billets-webinaire-3-action-internationale-des-collectivites-locales-bailleurs-et-autres-acteurs-29405895826

Webinaire 4 « DEFINIR UNE POLITIQUE D’INTERNATIONALISATION DU TERRITOIRE » :
https://www.eventbrite.fr/e/billets-webinaire-4-une-politique-dinternationalisation-du-territoire-29406083387

Dates :

  • Cycle 5 : Lundi 13 février 2017 Attention : modification de date
  • Cycle 6 : Matinées du jeudi 16 et Vendredi 17 février 2017
  • Cycle 7 : Lundi 6 mars 2017
  • Cycle 8 : Après midi des mardi 21 mars et vendredi 24 mars 2017
  • D’autres cycles seront programmés prochainement pour le printemps

Tarif – 40 € HT / 48 € TTC la séance ou 140 € HT /168 € TTC le cycle

Inscription par bon de commande (contact@monde-commun.org) ou par CB (frais en sus) par les liens.

Possibilité de faire l’ensemble du parcours sur différents cycles.

FUN France – CNFPT : la Gouvernance territoriale

 

Proyectos ALLA’s

 

  • ALLAs-propose un Diplôme International « Action internationale des gouvernements locaux», organisé en collaboration avec l’Université nationale autonome du Mexique (UNAM), du 30 Janvier au 30 Juin, 2017, enseigné à distance (avec un module en présentiel).
  • En espagnol
  • https://www.proyectoallas.net/noticia?id=1478630286731

 

Actualités de la formation

afccre-daect

 

AVITEM

En 2017, l’agence des villes et territoires méditerranéens durables (AVITEM) propose un nouveau cycle de séminaires de formations de haut niveau sur le développement territorial et urbain en Méditerranée en partenariat avec l’agence française de développement (AFD) et la coopération allemande (GIZ-programme CoMun).
Pour voir le programme, télécharger la plaquette de présentation de ce cycle et le dossier de candidature :
http://www.avitem.org/fr/article/programme

Cnfpt inset

 

  • Itinéraire – Chargé de mission coopération décentralisée
    INSET de Nancy – Emmanuel Thouary – 03.83.19.22.30 – emmanuel.thouary@cnfpt.fr

    • Module n°1 : L’action internationale des collectivités : des jumelages à l’action de coopération décentralisée – Issy les Moulineaux du 11 au 13 septembre 2017
    • Module n°2 : Monter un projet de coopération décentralisée : approche thématique / géographique – du 9 au 11 octobre 2017
    • Module n°3 : Développer une campagne de sensibilisation et de communication autour d’un projet de coopération décentralisée – du 13 au 15 novembre 2017

 

  • La coopération décentralisée et les règles publiques
    INSET de Montpellier – Céline Beaufils-Blasco – 04 67 99 76 15 – celine.beaufilsblasco@cnfpt.fr

    • 22 au 24 mai 2017

 

  • L’attractivité et l’accompagnement économique des territoires à l’international
    INSET de Dunkerque – Nadège WADOUX – 03 28 51 32 20 – sylviane.bougerolle@cnfpt.fr

    • 25-26 septembre 2017

 

  • Les financements européens pour l’action extérieure des collectivités territoriales
    INSET d’Angers – Nadette CHIQUET – 02 41 22 41 14 – nadette.chiquet@cnfpt.fr

    • 11-12 mai 2017

Agence du Monde Commun : Formation en intra – dans votre collectivité

Ces sessions sont proposées sur une demi ou une journée, en interne à la collectivité, à destination des services et des élus. Elles sont adaptées à l’historique et la structuration actuelle de la collectivité.

 

  • « SECURISATION JURIDIQUE , ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE »
    Différentes lois ont modifié, l’encadrement juridique de l’action internationale des collectivités. Cette formation est destinée à faire le point sur ce sujet, à partir d’une analyse détaillée des textes juridiques, mais aussi des jurisprudences et des rapports des Cours des comptes régionales.
    Sont aussi abordés, les risques de subventions aux associations ainsi que les conditions de mises en œuvre des accords de coopération (maîtrise d’œuvre / maîtrise d’ouvrage / gestion de fait, …).
    Enfin, les conditions de gestion comptable (note de frais, régie d’avance, marchés, ..) peuvent être étudiées à la demande des collectivités.
    Sur demande : contact@monde-commun.org
  • « MISE EN PLACE D’UNE STRATEGIE D’INTERNATIONALISATION,» – Comprendre l’environnement et disposer de points d’ancrage pour développer une stratégie internationale.
    Demi-journée ou journée de formation à destination des élus ou agents d’une même collectivité, réalisée dans votre collectivité et préparée en fonction de vos engagements existants.
    Sur demande : contact@monde-commun.org

 

agenda

Rendez-vous des collectivités

2 mars 2017, Marseille (France) : Pour la deuxième année consécutive, CODATU, CESSMA et l’IFR 7500 E.S.P.A.C.E organisent une deuxième journée d’étude autour du thème du transport artisanal, entre informalité et institutionnalisation.

Octobre 2017 : Le Forum de la coopération décentralisée est décalé de juillet à octobre 2017

Rendez-vous internationaux

7 Juin (Bruxelles, Belgique) : Journées européennes du développement 2017

11 et 12 juillet 2017 : les 5èmes assises européennes de la coopération décentralisée sont décalées de mars à juillet – Bruxelles

 

à voir – à lire – à écouter

Nouvelles publications 

 

  • « Je t’aimais bien tu sais -le Monde et la France : le désamour ? » de pascal Boniface – éd Max Milo – 16 € 148 p
    La France, au sommet de sa popularité internationale au début du Siècle (coupe du monde 98, contre la guerre d’Irak, …, apparaît aujourd’hui comme ayant perdu de sa singularité et de son attractivité. Comment en est-on arrivé là ? Sa politique étrangère serait-elle rentrée dans le rang ? Ses débats internes renverraient-ils, en dehors de ses frontières, l’image d’un pays intolérant ? Pascal Boniface (directeur et fondateur de l’IRIS – www.iris-france.org) démontre dans ce nouvel essai, pourquoi il est nécessaire et comment il est possible de redorer le blason de la nation France.
  • Un Livre blanc « Diplomatie et territoires » publié par le MAEDI

Dans la presse

 

Tous les articles seront ensuite intégrés dans le MOOC Villes africaines, n’hésitez pas à le parcourir à nouveau https://www.coursera.org/learn/villes-africaines-1

 

ACTUALITÉ des accords de coopération

Merci aux collectivités nous ayant transmis leurs accords de coopération et de jumelage
Si vous souhaitez informer de vos nouveaux accords, merci de nous communiquer la convention de coopération décentralisée par mèl ou par courrier.

France

International

 

Mouvements – nominations – offres d’emploi

La lettre Commun International est diffusée à plus de 6000 exemplaires. Si vous souhaitez diffuser une offre d’emploi ou faire part aux acteurs de la coopération décentralisée de votre prise de fonction, merci de nous communiquer vos textes par mél : contact@monde-commun.org

OFFRES D’emploi

 

Mouvements

 

© Copyright – Agence du Monde Commun

Cette lettre d’information est diffusée par l’Agence du Monde Commun, spécialisée dans la formation, l’accompagnement, le conseil et l’évaluation de l’action internationale des collectivités. www.monde-commun.org
Agence du Monde Commun – 10 imp des hirondelles – 17550 Dolus d’Oléron – France –
Pour nous contacter : contact@monde-commun.org – Tél : 06 12 72 96 71

Merci de nous informer de vos rediffusions et d’indiquer la source.

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